En vertu de l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site eclosion-digitale.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi

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L’utilisation du site eclosion-digitale.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites.
Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Mme Ilhem Benabdelkader qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site eclosion-digitale.com est mis à jour régulièrement par Mme Ilhem BENABDELKADER. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Les principales lois concernées:

– Loi n°78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
– Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique

 

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